Hervé Schiavetti


De: Schiavetti (Hervé, Jean-Marie)
maire d'Arles (Bouches-du-Rhône) ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Hervé Schiavetti
maire d'Arles, ou son suppléant
Objet:
membres du conseil d'orientation du SCHAPI
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI)
JORFTEXT000024535951(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Hervé Schiavetti
président du parc naturel régional de Camargue
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage d'un site Natura 2000 ayant une partie marine
Groupe:
Agence des aires marines protégées
conseil_administration
DEVN0927593A(source BODD)
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Hervé Schiavetti
maire d'Arles, vice-président du conseil général des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Fédération des maires des villes moyennes
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Schiavetti (Hervé)
maire d'Arles
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. - Au titre des titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
JORFTEXT000000225756(source JORF)
nomination
04 Mai 200204/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.