Hervé Schiavetti
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Schiavetti (Hervé, Jean-Marie)
maire d'Arles (Bouches-du-Rhône) ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
23
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000025062276
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2012
01/01/2012
De:
Hervé Schiavetti
maire d'Arles, ou son suppléant
Objet:
membres du conseil d'orientation du SCHAPI
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI)
JORFTEXT000024535951
(source JORF)
nomination
06 Septembre 2011
06/09/2011
De:
Hervé Schiavetti
président du parc naturel régional de Camargue
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage d'un site Natura 2000 ayant une partie marine
Groupe:
Agence des aires marines protégées
conseil_administration
DEVN0927593A
(source BODD)
nomination
10 Mars 2010
10/03/2010
De:
Hervé Schiavetti
maire d'Arles, vice-président du conseil général des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Fédération des maires des villes moyennes
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2008
14/12/2008
De:
Schiavetti (Hervé)
maire d'Arles
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. - Au titre des titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
JORFTEXT000000225756
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002